Voici le plan de publication du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC), visant à informer les intervenants des publications entre octobre et décembre 2021. Veuillez noter que les dates de publication sont sujettes à changement. Le programme prévoit partager le plan de publication pour la période janvier à mars 2022 d’ici l’hiver 2021.
Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada reconnaissent les effets sur les Canadiens des événements récemment encourus et sont conscients de l’importance de la mobilisation des intervenants. Si vous envisagez des difficultés à nous faire part de vos commentaires durant les périodes de consultation publique de 60 jours, le cas échéant, veuillez en aviser le programme le plus tôt possible.
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Ébauche de l’évaluation préalable des acides et des bases a | |
Approche pour un sous-ensemble de substances organiques et inorganiques d’intérêt prioritaire en vertu du Plan de gestion des produits chimiques b | |
Ébauche de l’évaluation préalable des substances ignifuges a | |
Ébauche de l’évaluation préalable du phénol comportant des groupements méthylstyrène a |
a Une ébauche d’évaluation préalable présente des données relatives à la santé et à l’environnement. Lorsqu’il est proposé de conclure qu’une ou plusieurs substances satisfont aux critères de l’article 64, un document du Cadre de gestion des risques accompagne la publication.
b Documents d’approche politique basés sur la science.
Remarque : Les noms des groupes ne sont pas définitifs et pourraient changer.
Pour vous renseigner sur les honoraires pour soutenir le mandat du CMP, veuillez contacter Andrew Holloway M.Sc de l’Association pulmonaire du Nouveau-Brunswick par courriel à andrew.holloway@nb.lung.ca
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