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Nouvelles du PGPC

Lorsqu’il s’avère qu’un produit chimique présente un risque, les scientifiques et les responsables des politiques du Plan de gestion des produits chimiques élaborent une stratégie pour gérer ce produit et le risque qu’il représente. Ils peuvent décider qu’il est important de supprimer progressivement l’utilisation ou la production du produit parce qu’il est trop dangereux. Ils peuvent proposer des réglementations pour limiter ou rendre plus sûre l’utilisation du produit chimique. À chaque étape du processus, des périodes de consultation publique sont ouvertes à la population canadienne pour qu’elle puisse commenter une ébauche de document sur un produit chimique.

Ces commentaires, ainsi que le comité scientifique du PGPC et le Conseil consultatif des intervenants, aident le gouvernement à prendre des décisions sur la façon de gérer un produit chimique ou un groupe de produits chimiques pour la sécurité des Canadiens et de notre environnement. 

Voici les dernières nouvelles du PGPC: 

La Pollution plastique

L’avis d’évaluation scientifique de la pollution par les plastiques a été publié dans la Gazette du Canada. Un projet de décret ajoutant les articles manufacturés en plastique à l’annexe 1 a également été publié pour une période de commentaires publics de 60 jours se terminant le 9 décembre 2020. Disponible ici.


Triclocarban

L’Ébauche d’évaluation préalable du triclocarban a été publiée pour one période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 9 décembre 2020. Disponible ici.


Groupe des autres polymères

L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour le Groupe des autres polymères a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 2 décembre 2020. Disponible ici.

 

 

TMSS

L’Ébauche d’évaluation préalable pour le TMSS a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 18 novembre 2020. Disponible ici.

Groupe des cokes de pétrole

L’Ébauche d’évaluation préalable du groupe des cokes de pétrole a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 18 novembre, 2020. Disponible ici.

Alcanolamines et des alcanolamides gras

L’ébauche d’évaluation préalable pour le groupe des alcanolamines et des alcanolamides gras a été publiée pour une période de consultation publique de 60jours se terminant le 16septembre2020. Disponible ici.

Butanone Oxime

Les rapports dévaluation de la mesure du rendement sur le butanone-oxime ont été publiés. Disponible ici.