RCSHE

L’Évaluation préalable finale de la chlorocrésol a été publié. L’Approche de gestion du risque proposée pour la chlorocrésol a aussi été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 21 juillet 2021. Disponible ici.

Le décret proposé visant à inscrire le talc à l’annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 21 juillet 2021. Disponible ici.

Un décret final visant l’inscription des articles manufacturés en plastique à l’annexe 1 de la LCPE 1999 a été publié. Disponible ici.

Un décret final visant l’inscription du sélénium et de ses composés à l’annexe 1 de la LCPE 1999 a été publié. Disponible ici.

Un Résumé des observations recueillies au cours de la consultation portant sur la Substitution éclairée dans le cadre du programme canadien de gestion des produits chimiques a été publiée. Disponible ici.

L’Évaluation préalable finale du talc (Mg3H2(SiO3)4) a été publiée. L’Approche de gestion des risques pour le talc (Mg3H2(SiO3)4) a été aussi publée pour une de commentaires du public se terminant le 23 juin 2021. Disponible ici.

Un avis d’intention portant sur la grande classe des substances SPFA a été publié. Disponible ici.

Une version modifiée de l’Approche pour divulguer des renseignements confidentiels et favoriser la transparence dans la gestion des produits chimiques a été publiée pour refléter les résultats de l’étape pilote du projet de révision des demandes de confidentialité relatives à l’identité d’une substance pour les demandes de plus de 10 ans. Disponible ici.

Le compte rendu de la réunion de février 2020 du Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques a été publié. Un rapport du comité scientifique sur les considérations pour la détermination des risques potentiels liés à l’exposition aux produits chimiques en milieu de travail a aussi été publié. Disponible Ici.

L’Ébauche d’évaluation préalable du Groupe des sesquiterpènes et le Cadre de gestion des risques associés à certains terpènes et terpénoïdes du groupe des sesquiterpènes monocycliques et bicycliques ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 7 juillet 2021. Disponible ici.

Le gouvernement du Canada renforce sa Loi canadienne sur la protection de l’environnement afin de protéger les Canadiens et l’environnement. Disponible ici

• Les Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement pour le cuivre ont été publiées. Disponible ici.

L’Évaluation préalable finale du DTPMP a été publiée. Disponible ici.

L’Évaluation préalable finale d’acétonitrile a été publiée.
Disponible ici.

L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour les substances du groupe des thiophosphates d’alkyle ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 12 mai 2021. Disponible ici.

L’Ébauche d’évaluation préalable pour la pipérazine a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 12 mai 2021. Disponible ici.

L’Ébauche d’évaluation préalable pour la Groupe des éthers a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 12 mai 2021. Disponible ici. 

L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour les substances du groupe des amines aliphatiques ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 mai 2021. Disponible ici.

L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour les substances du groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 mai, 2021. Disponible ici.

L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour les substances du groupe des hexaméthylènetétramines ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 mai, 2021. Disponible ici.

Un Ratio de l’exposition bioactive: l’application à l’établissement des priorités et l’évaluation des risques a été diffusépour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 mai 2021. Disponible ici.

Un tableau des Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement a été publié. DISPONIBLE ICI

Le décret proposé visant à inscrire la Chlorhexidine et ses sels à l’annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 mai 2021. DISPONIBLE ICI

L’Ébauche d’évaluation préalable des dérivés de protéines et des extraits de levure a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 7 avril, 2021. Disponible ici.

L’Évaluation préalable finale du dinosèbe a été publiée. L’approche de risque proposée a aussi été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 31 mars 2021. Disponible ici.

L’Évaluation préalable finale de la benzophénone a été publiée. L’approche de risque proposée a aussi été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 31 mars 2021. Disponible ici.

L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour les substances du groupe des décènes a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 10 mars 2021. Disponible ici.

Un avis d’intention d’appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) au phosphate de trixylyle a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 17 février, 2021. Disponible ici.

L’ébauche de l’évaluation préalable du Na3NTA a été publiée pour une période de commentaires du public, se terminant le 17 février 2021. Disponible ici : 

Le Consultation technique : projet de division en sous groupes des analogues structuraux et des substances de remplacement du bisphénol A (BPA) a été publiée pour une période de commentaires du public, se terminant le 17 février 2021. Disponible ici