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Nouvelles du PGPC

Lorsqu’il s’avère qu’un produit chimique présente un risque, les scientifiques et les responsables des politiques du Plan de gestion des produits chimiques élaborent une stratégie pour gérer ce produit et le risque qu’il représente. Ils peuvent décider qu’il est important de supprimer progressivement l’utilisation ou la production du produit parce qu’il est trop dangereux. Ils peuvent proposer des réglementations pour limiter ou rendre plus sûre l’utilisation du produit chimique. À chaque étape du processus, des périodes de consultation publique sont ouvertes à la population canadienne pour qu’elle puisse commenter une ébauche de document sur un produit chimique.

Ces commentaires, ainsi que le comité scientifique du PGPC et le Conseil consultatif des intervenants, aident le gouvernement à prendre des décisions sur la façon de gérer un produit chimique ou un groupe de produits chimiques pour la sécurité des Canadiens et de notre environnement. 

Voici les dernières nouvelles du PGPC: 

Groupe des thiophosphates d’alkyle

L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour les substances du groupe des thiophosphates d’alkyle ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 12 mai 2021. Disponible ici.


Pipérazine

L’Ébauche d’évaluation préalable pour la pipérazine a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 12 mai 2021. Disponible ici.



Groupe des éthers

L’Ébauche d’évaluation préalable pour la Groupe des éthers a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 12 mai 2021. Disponible ici

Groupe des amines aliphatiques

L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour les substances du groupe des amines aliphatiques ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 mai 2021. Disponible ici.



Groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles

L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour les substances du groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 mai, 2021. Disponible ici.


Groupe des hexaméthylènetétramines

L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour les substances du groupe des hexaméthylènetétramines ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 mai, 2021. Disponible ici.




Ratio de l’exposition bioactive

Un Ratio de l’exposition bioactive: l’application à l’établissement des priorités et l’évaluation des risques a été diffusépour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 mai 2021. Disponible ici.


Chlorhexidine et ses sels

Le décret proposé visant à inscrire la Chlorhexidine et ses sels à l’annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 mai 2021. DISPONIBLE ICI


Dinosèbe

L’Évaluation préalable finale du dinosèbe a été publiée. L’approche de risque proposée a aussi été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 31 mars 2021. Disponible ici.


Benzophénone

L’Évaluation préalable finale de la benzophénone a été publiée. L’approche de risque proposée a aussi été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 31 mars 2021. Disponible ici.


Groupe des décènes

L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour les substances du groupe des décènes a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 10 mars 2021. Disponible ici.


Phosphate de trixylyle

Un avis d’intention d’appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) au phosphate de trixylyle a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 17 février, 2021. Disponible ici.

Na3NTA

L’ébauche de l’évaluation préalable du Na3NTA a été publiée pour une période de commentaires du public, se terminant le 17 février 2021. Disponible ici




Analogues structuraux du BPA

Le Consultation technique : projet de division en sous groupes des analogues structuraux et des substances de remplacement du bisphénol A (BPA) a été publiée pour une période de commentaires du public, se terminant le 17 février 2021. Disponible ici


PFHxS

Un avis obligatoire émis en vertu de l’article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) concernant PFHxS a été publié. Disponible ici.


Thallium et ses composés

L’Ébauche d’évaluation préalable du thallium et ses composés a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 18 novembre 2020. Disponible ici.

Coumarin 1

L’Ébauche d’évaluation préalable pour la coumarine 1 a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 30 décembre 2020. Disponible ici.


La Pollution plastique

L’avis d’évaluation scientifique de la pollution par les plastiques a été publié dans la Gazette du Canada. Un projet de décret ajoutant les articles manufacturés en plastique à l’annexe 1 a également été publié pour une période de commentaires publics de 60 jours se terminant le 9 décembre 2020. Disponible ici.


Triclocarban

L’Ébauche d’évaluation préalable du triclocarban a été publiée pour one période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 9 décembre 2020. Disponible ici.


Groupe des autres polymères

L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour le Groupe des autres polymères a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 2 décembre 2020. Disponible ici.

 

 

TMSS

L’Ébauche d’évaluation préalable pour le TMSS a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 18 novembre 2020. Disponible ici.

Groupe des cokes de pétrole

L’Ébauche d’évaluation préalable du groupe des cokes de pétrole a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 18 novembre, 2020. Disponible ici.

Alcanolamines et des alcanolamides gras

L’ébauche d’évaluation préalable pour le groupe des alcanolamines et des alcanolamides gras a été publiée pour une période de consultation publique de 60jours se terminant le 16septembre2020. Disponible ici.

Butanone Oxime

Les rapports dévaluation de la mesure du rendement sur le butanone-oxime ont été publiés. Disponible ici.