RCSHE
Nouvelles du PGPC
Ces commentaires, ainsi que le comité scientifique du PGPC et le Conseil consultatif des intervenants, aident le gouvernement à prendre des décisions sur la façon de gérer un produit chimique ou un groupe de produits chimiques pour la sécurité des Canadiens et de notre environnement.
Loi canadienne sur la protection de l’environnement
Le gouvernement du Canada renforce sa Loi canadienne sur la protection de l’environnement afin de protéger les Canadiens et l’environnement. Disponible ici
Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement
• Les Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement pour le cuivre ont été publiées. Disponible ici.
DTPMP
L’Évaluation préalable finale du DTPMP a été publiée. Disponible ici.
Acétonitrile
L’Évaluation préalable finale d’acétonitrile a été publiée.
Disponible ici.
Groupe des thiophosphates d’alkyle
L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour les substances du groupe des thiophosphates d’alkyle ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 12 mai 2021. Disponible ici.
Pipérazine
L’Ébauche d’évaluation préalable pour la pipérazine a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 12 mai 2021. Disponible ici.
Groupe des éthers
L’Ébauche d’évaluation préalable pour la Groupe des éthers a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 12 mai 2021. Disponible ici.
Groupe des amines aliphatiques
L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour les substances du groupe des amines aliphatiques ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 mai 2021. Disponible ici.
Groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles
L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour les substances du groupe des benzotriazoles et des benzothiazoles ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 mai, 2021. Disponible ici.
Groupe des hexaméthylènetétramines
L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour les substances du groupe des hexaméthylènetétramines ont été publiés pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 mai, 2021. Disponible ici.
Ratio de l’exposition bioactive
Un Ratio de l’exposition bioactive: l’application à l’établissement des priorités et l’évaluation des risques a été diffusépour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 mai 2021. Disponible ici.
Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement
Un tableau des Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement a été publié. DISPONIBLE ICI
Chlorhexidine et ses sels
Le décret proposé visant à inscrire la Chlorhexidine et ses sels à l’annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 5 mai 2021. DISPONIBLE ICI
Dérivés de protéines et des extraits de levure
L’Ébauche d’évaluation préalable des dérivés de protéines et des extraits de levure a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 7 avril, 2021. Disponible ici.
Dinosèbe
L’Évaluation préalable finale du dinosèbe a été publiée. L’approche de risque proposée a aussi été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 31 mars 2021. Disponible ici.
Benzophénone
L’Évaluation préalable finale de la benzophénone a été publiée. L’approche de risque proposée a aussi été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 31 mars 2021. Disponible ici.
Groupe des décènes
L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour les substances du groupe des décènes a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 10 mars 2021. Disponible ici.
Phosphate de trixylyle
Un avis d’intention d’appliquer les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) au phosphate de trixylyle a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 17 février, 2021. Disponible ici.
Na3NTA
L’ébauche de l’évaluation préalable du Na3NTA a été publiée pour une période de commentaires du public, se terminant le 17 février 2021. Disponible ici :
Analogues structuraux du BPA
Le Consultation technique : projet de division en sous groupes des analogues structuraux et des substances de remplacement du bisphénol A (BPA) a été publiée pour une période de commentaires du public, se terminant le 17 février 2021. Disponible ici
L’acide 4-méthylbenzènesulfonique
The Draft Screening Assessment for Benzenesulfonic acid (PTSA) was published for a 60-day public comment period ending on December 16, 2020. Available here.
PFHxS
Un avis obligatoire émis en vertu de l’article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) concernant PFHxS a été publié. Disponible ici.
Thallium et ses composés
L’Ébauche d’évaluation préalable du thallium et ses composés a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 18 novembre 2020. Disponible ici.
Triclosan
L’avis final obligeant l’élaboration et l’exécution de plans de prévention de la pollution concernant le triclosan a été publiée. Disponible ici.
https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/substances-chimiques/autres-substances-chimiques-interets/triclosan.html
Coumarin 1
L’Ébauche d’évaluation préalable pour la coumarine 1 a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 30 décembre 2020. Disponible ici.
La Pollution plastique
L’avis d’évaluation scientifique de la pollution par les plastiques a été publié dans la Gazette du Canada. Un projet de décret ajoutant les articles manufacturés en plastique à l’annexe 1 a également été publié pour une période de commentaires publics de 60 jours se terminant le 9 décembre 2020. Disponible ici.
Triclocarban
L’Ébauche d’évaluation préalable du triclocarban a été publiée pour one période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 9 décembre 2020. Disponible ici.
Groupe des autres polymères
L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour le Groupe des autres polymères a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 2 décembre 2020. Disponible ici.
TMSS
L’Ébauche d’évaluation préalable pour le TMSS a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 18 novembre 2020. Disponible ici.
Groupe des cokes de pétrole
L’Ébauche d’évaluation préalable du groupe des cokes de pétrole a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 18 novembre, 2020. Disponible ici.
Conseil consultatif des intervenants du Plan de gestion des produits chimique
Le rapport sommaire de la réunion du Conseil consultatif des intervenants du Plan de gestion des produits chimiques pour les 22 et 23 mai 2019 a été publié. Disponible ici.
Le plomb, les PBDE, le volet écologique du BPA et le mercure
Les rapports d’évaluation de la mesure du rendement sur le plomb, les PBDE, le volet écologique du BPA et le mercure ont été publiés. Disponible ici.
Groupe des acides naphthalènesulfoniques et leurs sels
L’ébauche d’évaluation préalable du Groupe des acides naphthalènesulfoniques et leurs sels a été publiée pour une période de consultation publique de 60 jours se terminant le 2 septembre 2020. Disponible ici.
L’ébauche d’évaluation préalable de l’isobutylène sulfuré
L’ébauche d’évaluation préalable de l’isobutylène sulfuré a été publiée pour une période de consultation publique de 60 jours prenant fin le 2 septembre 2020. Disponible ici.
Les huiles de base
L’évaluation préalable finale pour les huiles de base a été publiée. Disponible ici.
Le groupe des substances contenant de l’antimoine
L’évaluation préalable finale pour le groupe des substances contenant de l’antimoine a été publiée. Disponible ici.
Le plomb, la quinoléine et le strontium
Les Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement concernant le plomb, la quinoléine et le strontium ont été publiées. Disponible ici.
Stratégie intégrée pour la protection des travailleurs canadiens contre l’exposition aux produits chimiques
Un résumé des commentaires reçus lors de la consultation : Stratégie intégrée pour la protection des travailleurs canadiens contre l’exposition aux produits chimiques a été publiée. Disponible ici.
Alcanolamines et des alcanolamides gras
L’ébauche d’évaluation préalable pour le groupe des alcanolamines et des alcanolamides gras a été publiée pour une période de consultation publique de 60 jours se terminant le 16 septembre 2020. Disponible ici.
Butanone Oxime
Les rapports d’évaluation de la mesure du rendement sur le butanone-oxime ont été publiés. Disponible ici.
Phenacetin
Un arrêté de nouvelles activités pour la phénacétine a été publié. Disponible ici.
L’isoprène et le Pigment Red 3
Les rapports d’évaluation de la mesure du rendement pour l’isoprène et le Pigment Red 3 ont été publiés. Disponible ici.