La Pollution plastique

L’avis d’évaluation scientifique de la pollution par les plastiques a été publié dans la Gazette du Canada. Un projet de décret ajoutant les articles manufacturés en plastique à l’annexe 1 a également été publié pour une période de commentaires...

Triclocarban

L’Ébauche d’évaluation préalable du triclocarban a été publiée pour one période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 9 décembre 2020. Disponible ici.

Groupe des autres polymères

L’Ébauche d’évaluation préalable et le cadre de gestion des risques pour le Groupe des autres polymères a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 2 décembre 2020. Disponible ici.   ...

TMSS

L’Ébauche d’évaluation préalable pour le TMSS a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 18 novembre 2020. Disponible ici.

TMSS

L’Ébauche d’évaluation préalable pour le TMSS a été publiée pour une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 18 novembre 2020. Disponible ici.