Plan de gestion des produits chimiques

Voici le plan de publication du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC), visant à informer les intervenants des publications entre octobre et décembre 2021. Veuillez noter que les dates de publication sont sujettes à changement. Le programme prévoit partager le...

Extrait de Lotus corniculatus

L’évaluation préalable finale pour l’extrait de Lotus corniculatus a été publiée. Il est conclu que la substance ne satisfait à aucun des critères énoncés à l’article 64 de la LCPE. Évaluation préalable finale et Avis de la Gazette du Canada Les commentaires ou les...

Hexahydro-2H-azépin-2-one

L’ébauche d’évaluation préalable pour l’hexahydro-2H-azépin-2-one (ε-caprolactame) a été publiée. Il est proposé de conclure que la substance ne satisfait à aucun des critères énoncés à l’article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement, 1999...

Pollution Plastique

Un résumé des commentaires reçus sur le document de consultation : Une approche proposée de gestion intégrée des produits de plastique visant à réduire les déchets et à prévenir la pollution a été publié. Cliquez ici pour en savoir plus