Groupe des substances ignifuges

Ébauche d’évaluation préalable Cadre de gestion des risques L’Ébauche d’évaluation préalable pour le groupe des substances ignifuges a été publiée. Il est proposé de conclure que la substance PTPPh serait nocive pour l’environnement et la santé humaine et...

Plan de gestion des produits chimiques

Voici le plan de publication du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC), visant à informer les intervenants des publications entre octobre et décembre 2021. Veuillez noter que les dates de publication sont sujettes à changement. Le programme prévoit partager le...

Extrait de Lotus corniculatus

L’évaluation préalable finale pour l’extrait de Lotus corniculatus a été publiée. Il est conclu que la substance ne satisfait à aucun des critères énoncés à l’article 64 de la LCPE. Évaluation préalable finale et Avis de la Gazette du Canada Les commentaires ou les...

Hexahydro-2H-azépin-2-one

L’ébauche d’évaluation préalable pour l’hexahydro-2H-azépin-2-one (ε-caprolactame) a été publiée. Il est proposé de conclure que la substance ne satisfait à aucun des critères énoncés à l’article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement, 1999...

Pollution Plastique

Un résumé des commentaires reçus sur le document de consultation : Une approche proposée de gestion intégrée des produits de plastique visant à réduire les déchets et à prévenir la pollution a été publié. Cliquez ici pour en savoir plus